Contrat de licence de PopitNG

Si vous téléchargez, installez ou utilisez tout ou partie du Logiciel PopitNG ("Logiciel PopitNG"), vous acceptez implicitement les termes et conditions du présent contrat ("Contrat"). Le Logiciel PopitNG, en entier ou en partie, est désigné sous l'appellation "Logiciel" dans le présent document.

1- UTILISATION DU LOGICIEL

Ce Logiciel est réservé à un usage PERSONNEL, NON COMMERCIAL. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel, ni aucune impression ou sortie d'écran issue du Logiciel, dans un environnement commercial ou professionnel, ni pour un usage commercial, que ce soit pour vous-même ou pour des tiers. PopitNG est PAYANT pour toute utilisation EN DEHORS de ce cadre. Vous pouvez faire demande d'achat de licence en précisant les conditions d'utilisation ainsi que le nombre de licences souhaitées. Vous trouverez le prix des licences sur le site www.PopitNG.com, les conditions de règlements et les formulaires de demande de licences

2- LIMITATION DE GARANTIE

Vous reconnaissez expressément que :

a)Vous utilisez le Logiciel à vos propres risques.
Le Logiciel est fourni « en l’état » sans garantie d’aucune sorte dans la limite de la loi, Bertrand Eiselé et Nicolas Jouvray désavouent expressément toutes les autres garanties et conditions d’utilisation, y compris toute garantie implicite de non-violation des droits de parties tierces, de valeur marchande et d’adaptation à un usage particulier.

b) Bertrand Eiselé et Nicolas Jouvray ne garantissent pas :
(I) Que Le Logiciel réponde à vos besoins
(II) Que Le Logiciel soit exempt d’erreurs ou de bugs,
(III) la sécurité, la fiabilité, la rapidité ou les performances du Logiciel
(IV) ni la correction des erreurs éventuelles du Logiciel.

c) Tout contenu ou élément téléchargé ou obtenu d’une autre manière dans le cadre de l’utilisation du Logiciel s’effectue à votre discrétion et à vos risques ; vous êtes seul responsable des dommages éventuels subis par votre ordinateur ou tout autre dispositif, et consécutifs au téléchargement et à l’utilisation d’un tel contenu ou élément.

d) Aucune information ni aucun renseignement écrit ou oral fourni par Bertrand Eiselé et Nicolas Jouvray ou un tiers, ou obtenu via le Logiciel, ne saurait créer des garanties non énoncées expressément dans le présent contrat.

3- LIMITES DE RESPONSABILITE

Vous reconnaissez expressément que Bertrand Eiselé et Nicolas Jouvray ne sauraient être tenus responsables vis-à-vis de vous, des dommages directs, indirects, fortuits, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris mais sans limitation, les dommages liés à une perte de bénéfices, de réputation, d’utilisation, de données ou d’autres pertes intangibles (même si Bertrand Eiselé et Nicolas Jouvray ont été informés de la possibilité de tels dommages) résultant de :
(I) L'utilisation ou l’incapacité d’utiliser le Logiciel ;
(II) L'incapacité d’utiliser le Logiciel pour accéder à un contenu ou à des données ;
(III) Le coût d’acquisition de biens ou de services de substitution ;
(IV) L'accès non autorisé ou l’altération de vos transmissions ou données ;
(V) Tout autre problème lié au Logiciel. Les limites susmentionnées s’appliquent même si l’une des clauses ci-dessus restait sans effet et dans la limite de la loi.

4- EXCLUSIONS ET LIMITES

Aucune disposition du présent contrat n’a pas pour but d’exclure ou de limiter des conditions, garanties, droits ou responsabilités qui ne pourraient être légalement exclus ou limités.

5- DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Logiciel PopitNG, sa documentation et tout ce qui se trouve sur le site Web www.PopitNG.com (images et textes) constituent des œuvres originales protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, modifiée par la loi du 3 juillet 1985. En conséquence, vous vous engagez expressément à :
Ne pas reproduire le Logiciel ou sa documentation, sauf pour en effectuer, conformément aux dispositions de l'article du 3 juillet 1985, une copie de sauvegarde.
Vous renoncez et interdisez à tous les tiers
(i) de copier, vendre, distribuer, transférer, modifier, adapter, traduire, décompiler ou désassembler le Logiciel, et d'en octroyer une licence, d'en créer des produits dérivés, d'en reconstituer la logique ou de tenter de toute autre façon d'en exploiter le code source, sauf autorisation contraire,
(ii) d'utiliser le Logiciel pour consulter, copier, transférer, transcoder ou retransmettre du contenu de toute manière susceptible de contrevenir aux lois ou aux droits de tiers, ou
(iii) de supprimer, masquer ou modifier les mentions de copyright ou les noms de marques PopitNG, ou autres mentions de droits de propriété contenus ou accessibles directement ou indirectement dans le Logiciel.

Vous reconnaissez que Bertrand Eiselé et Nicolas Jouvray possèdent tous les droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel et aux Logiciels fournis par ou avec le Logiciel, y compris mais de façon non limitative tous les droits de propriété intellectuelle inclus et afférents. Les "droits de propriété intellectuelle" désignent tous les droits soumis occasionnellement à la législation sur les brevets, les droits d'auteur, le secret commercial, les marques commerciales, la concurrence et tous les autres droits de propriété, ainsi que l'application, le renouvellement, l'extension et la restauration de ces droits, applicables dès maintenant ou à l'avenir dans tous les pays. Vous renoncez et interdisez à tous les tiers
(i) de copier, vendre, distribuer, transférer, modifier, adapter, traduire, décompiler ou désassembler le Logiciel, et d'en octroyer une licence, d'en créer des produits dérivés, d'en reconstituer la logique ou de tenter de toute autre façon d'en exploiter le code source, sauf autorisation contraire,
(ii) de prendre des mesures en vue de contourner ou de tromper les systèmes de sécurité ou les règles d'utilisation du contenu fournis, déployés ou mis en œuvre par les fonctions (y compris mais de façon non limitative une fonction de gestion des droits numériques) du Logiciel,
(iii) d'utiliser le Logiciel pour consulter, copier, transférer, transcoder ou retransmettre du contenu de toute manière susceptible de contrevenir aux lois ou aux droits de tiers, ou (iv) de supprimer, masquer ou modifier les mentions de copyright ou les noms de marques PopitNG, ou autres mentions de droits de propriété contenus ou accessibles directement ou indirectement dans le Logiciel.